ADOLESCENTS DIFFICILES:
entre
AUTORITÉS
et
SOINS
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Adolescents
difficiles :
ENTRE AUTORITES ET SOINS
D. ANDRE
Du point de vue de la loi, "l'adolescent
difficile" se présente, pour l'essentiel, à la justice de deux manières,
selon deux procédures distinctes, tant dans leur origine que dans leur déroulement
et encore plus dans leur sens ou leur finalité :
Ÿ
Dans un cas, il va s'agir de protéger
l'adolescent difficile en tant qu'enfant mineur "en danger"
("dans sa santé, sécurité ou moralité" précise la loi) ou en
tant qu'enfant mineur dont "les conditions d'éducation sont gravement
compromises".
C'est, en substance, l'énoncé de l'article 375 du
Code Civil.
Nous sommes dans cette première hypothèse, dans
le cadre d'une procédure civile, à visée de protection, plus
exactement, pour reprendre les termes du Code Civil, à visée
d'"assistance éducative".
Le Juge des Enfants va ordonner ici des mesures,
dites d'"assistance éducative", lesquelles, qu'elles soient
"de milieu ouvert" ou de "placement", vont s'adresser
non seulement à l'adolescent lui-même mais aussi à sa famille, plus précisément
à ses parents.
L'intervention judiciaire en assistance éducative
appelle donc un travail éducatif non seulement avec l'adolescent mais aussi
avec les parents de ce dernier, autour de leur autorité parentale, définie
par la loi comme un ensemble de droits et de devoirs visant la protection,
l'éducation et le développement de l'enfant.
Ÿ
La deuxième hypothèse amenant l'adolescent difficile à la justice est
l'hypothèse de l'infraction pénale commise par ce dernier : la
saisine du judiciaire ne se fonde pas ici sur un signalement d'adolescent
"en danger" qu'il convient de protéger, mais sur la commission,
par l'adolescent, d'une infraction que le Procureur de la République entend
voir sanctionner, au travers de poursuites judiciaires.
La finalité voulue ici par la loi - en l'espèce
les dispositions de l'Ordonnance du 2 février 1945 - est à la fois répressive
et éducative, les dernières réformes de l'Ordonnance de 1945 (en 1995 et
2002) accentuant notablement le caractère répressif d'un texte qui, jusque
là, mêlait l'éducatif et le répressif, en donnant cependant la primauté
au premier.
Au-delà des logiques différentes, que je n'ai
fait ici que rappeler de manière sommaire et qui animent les deux
principales procédures prévues par la loi en matière d'"adolescent
difficile", il me semble aujourd'hui important de revenir sur ce qui -
de manière peut-être plus fondamentale encore - peut réunir finalement
ces deux "approches" édictées par la loi.
Le titre, si opportunément choisi pour cette journée
"Adolescents difficiles : entre autorités (au pluriel) et soins (au
pluriel)", a, sur ce point, rejoint et stimulé ma réflexion.
Dans le recours au judiciaire, (procédure civile
d'assistance éducative ou procédure pénale pour un acte délictuel),
c'est bien évidemment à une autorité,
et pas n'importe laquelle, celle souvent du dernier recours, que la
Collectivité en appelle.
La demande de plus en plus forte et souvent de plus
en plus indistincte de "rappel à la loi", adressée au judiciaire
- cette expression devenue un cliché du "rappel à la loi" méritant
elle-même, à mon sens, une réflexion critique - vient en quelque sorte
sommer le judiciaire de "faire acte d'autorité" de manière
forte, décisive, rapide et visible là où précisément l'autorité des
autres (parents, institutions scolaires et sociales) a été malmenée.
Le judiciaire peut se trouver ici réduit à une
dimension "gendarmesque" ou de "toute puissance",
prenant le pas sur celle de l'élaboration de la décision
juste, construite dans le respect des droits de chacun, qui fait
pourtant l'identité et la finalité du judiciaire.
Faire acte d'autorité ou encore tenter de la
restaurer là où elle n'a pas pu se poser de manière structurante, voilà
certes dans l'esprit des textes - qu'ils soient pénaux ou d'assistance éducative
- une mission qui incombe à l'institution judiciaire face à l'adolescent
difficile.
Mais faire acte d'autorité, nécessite du
"soin" : je ne parle pas ici du soin médical, psychologique,
psychiatrique dont certains adolescents difficiles peuvent avoir besoin,
soin que le cadre judiciaire s'efforce parfois de soutenir, de garantir. J'évoque
ici le "soin" que le judiciaire doit prendre lui-même face à
l'adolescent difficile et à ses parents dans la conduite des procédures
civiles ou pénales.
Ce "soin judiciaire", la loi le prévoit,
en effet, à bien des égards.
Pour ne retenir que quelques aspects fondamentaux,
je citerai ici :
Ÿ
La nécessité pour toute décision judiciaire, qu'elle soit d'assistance éducative
ou pénale, d'être précédée d'une audience
permettant l'audition des intéressés - dans le cas qui nous intéresse
l'adolescent et ses parents- l'échange, la discussion, le "débat
contradictoire" avec ces derniers.
Ÿ
Le principe fondamental en procédure judiciaire dit du
"contradictoire" ou encore, dans le domaine strictement pénal,
celui du respect des droits de la défense, veulent également que toute décision
judiciaire ne puisse être fondée que sur des éléments du dossier connus
de l'ensemble des parties à la procédure et pas seulement du Juge lui-même
ou des intervenants éducatifs rédacteurs des rapports; il convient
d'ajouter ici le respect des délais minimum de convocation, prévus par la
loi, permettant aux parties un éventuel examen de leur dossier et une préparation
de l'audience.
Ÿ
L'obligation fondamentale faite par la loi au Juge des Enfants dans le
domaine de l'assistance éducative de "toujours s'efforcer de recueillir l'adhésion de la famille aux mesures qu'il
envisage".
Cette recherche d'adhésion anime l'audience
d'assistance éducative et implique un entretien singulier entre le Juge,
l'enfant (ici "l'adolescent difficile") et les parents, où l'écoute,
l'empathie, la pédagogie ont autant leur place que l'énoncé ferme et
clair, au terme de l'audience, de la décision prise.
Ÿ
Enfin, comme dernière illustration des "soins procéduraux", je
citerai l'obligation pour le Juge, en assistance éducative comme au pénal,
d'expliquer sa décision aux parties, et également de motiver cette décision dans l'écrit que constitue le jugement, le
jugement étant lui-même, non pas irrévocable, mais susceptible d'être
contesté en appel par les parties, où encore dans le domaine de
l'assistance éducative, révisé par le même Juge, en cas d'évolution de
la situation avec les mêmes précautions procédurales que celles que je
viens de rappeler.
Ces soins judiciaires, en particulier l'obligation
de l'audience avant chaque décision, le débat contradictoire, la recherche
d'adhésion, l'explication et la motivation de la décision, ne sont pas
seulement des garanties procédurales mais des conditions - certes
insuffisantes mais nécessaires - à la réussite des prises en charge éducatives
pour les adolescents difficiles.
Or, ces soins judiciaires, essentiels peuvent se
trouver plus ou moins menacés par le développement actuel des procédures
d'urgence et des pratiques judiciaires d'urgence.
Je veux parler essentiellement ici des décisions
de placement, prises en urgence, sans audition préalable par le Juge, de
l'adolescent et de sa famille; ou encore des successions de prise en charge
"en urgence" ou avec "accueil immédiat", pour un même
"adolescent difficile", prises en charge mises tout à tour en échec
par l'adolescent sans que le sens de ces mesures d'assistance éducative,
leur valeur, la part d'engagement qu'elles nécessitent, n'aient été
suffisamment développées, pesées, intégrées lors d'une audience
conduite par un Juge.
L'expérience montre souvent que la mesure de
placement prise dans de telles conditions se trouve d'emblée fragilisée,
et tourne d'ailleurs rapidement à l'échec, ce qui n'empêche pas parfois
de voir une autre prise en charge emboîter le pas de la première, au nom
de l'"urgence" ou de la "protection immédiate" de
l'adolescent, sans que le sens de cette mesure n'ait été mieux posé et
assimilé que lors de la première fois.
Le placement immédiat ou en urgence peut pourtant
donner l'illusion d'une réponse d'autorité visible, sécurisante alors
qu'elle n'est souvent satisfaisante que pour le très court terme et vouée
à l'échec, si elle ne prend pas sens et valeur pour l'adolescent
difficile.
Il est souvent plus efficace à long terme et
finalement moins "risqué", tant du point de vue de la protection
de l'adolescent lui-même, que de celui de la collectivité de savoir différer
une prise en charge, ne serait-ce parfois que de quelques jours, le temps
que l'audience ait lieu et parfois même de savoir renoncer à la mise en
place d'une prise en charge éducative manifestement trop en décalage avec
l'état d'esprit, les capacités de l'adolescent à se saisir de la prise en
charge proposée.
Il est parfois nécessaire et finalement moins
"risqué", tant du point de vue de la protection de l'adolescent
que celui de la collectivité, de savoir mettre un terme à une succession,
"escalade" de prises en charge, non investies par l'adolescent et
qui le "protège" bien mal, ne serait-ce que parce qu'elle le
laisse parfois, ainsi que ses parents, dans l'illusion peu responsabilisante
que ses passages à l'acte appelleront, comme en miroir ou en écho, des
prises en charge toujours nouvelles…
J'évoquerai pour finir le deuxième écueil qui
menace actuellement, à mon sens, la qualité de la réponse judiciaire face
à l'adolescent difficile - Il n'est d'ailleurs pas sans lien avec celui
constitué par le développement des procédures d'urgence. Ce deuxième écueil
est celui de la confusion ou l'indifférenciation des places et des rôles
dans l'institution judiciaire face à l'adolescent difficile ou encore
l'adolescent qui "passe à l'acte".
Avec le développement, au niveau des Parquets, des
procédures dites "alternatives aux poursuites judiciaires",
consistant en ce qui concerne les mineurs, en particulier les adolescents
difficiles, en un "rappel à la loi" par un Délégué du
Procureur, dont le champ d'intervention peut parfois être conçu de manière
relativement large, le risque est de voir se confondre non seulement dans
l'esprit des adolescents, mais aussi de leur famille, voire des intervenants
sociaux eux-mêmes, le Délégué du Procureur et le Juge, alors que le rôle
de ces deux derniers, le sens et la portée de leurs interventions
respectives, les contraintes procédurales auxquelles ils sont soumis, et la
nature des mesures qu'ils peuvent prononcer, sont bien différentes.
L'indifférenciation et la confusion de ces
interventions judiciaires de nature différente, surtout lorsque celles-ci
sont peu concertées et débouchent elles-mêmes sur des interventions éducatives,
sociales, associatives ou de soins psychologiques multiples, peuvent
finalement conduire à une inefficacité, tant du point de vue de la
protection de l'adolescent que du point de vue social de la prévention de
la délinquance ou de la récidive et à une banalisation du judiciaire.
Pour conclure, je dirai que face à l'adolescent
difficile, sur le plan du processus judiciaire, le tout n'est pas
d'actionner et d'additionner des prises en charge plus ou moins contenantes
ou immédiates, ni non plus de systématiser des procédures rapides de
"rappel à la loi", mais de prendre soin, dans l'acte judiciaire
lui-même de transmettre de façon structurante à l'adolescent difficile,
au travers des différentes décisions qui seront prises à son égard,
quelque chose de la loi, qu'il puisse lui-même assimiler à la fois comme
limite et protection.
